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Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 mai 2024

Le quorum n'étant pas atteint, la réunion de conseil municipal n'a pas pu se tenir et est reportée à une date ultérieure
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2024

Taux d'imposition, tarifs de l'assainissement, vote du budget,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2024

Achat d'un local commercial, ZAENR, USEDA EP233,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 décembre 2023

Demandes de subventions, USEDA,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2023

Subvention associations, demandes de subventions pour des travaux, participation FSL,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2023

Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion, subvention Fonds vert, emplois,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2023

Vote des budgets, travaux USEDA, subvention Fonds vert,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2023

Taux d'imposition, tarifs assainissement, tarifs locations de salles,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 février 2023

Appel à manifestation d'intérêt auprès de la Région, acquisition de parcelles,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022

Demande de subventions, décisions modificatives,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2022

Réhabilitation d'un logement, achat d'un local commercial, Maison France Services, noms de rues,...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2022

Vote des comptes administratifs, comptes de gestion, maîtrise d'oeuvre station d'épuration,...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2022

Vote des taux d'imposition, vote des budgets,...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2022

Maison France Services, subventions aux associations,...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 13 janvier 2022

Demandes de subventions, dépenses d'investissement, règlement bibliothèque,...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

Demande de subvention Animation Marais 2022
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Compte rendu du Conseil Municipal du 29 novembre 2021

Clôture du budget annexe maison médicale, taxe d'aménagement,...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2021

Vente de parcelles au Syndicat Scolaire, maîtrise d'oeuvre station d'épuration et réseaux, demandes de subventions,...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 17 juin 2021

Vote des comptes administratifs et de gestion,...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2021

Vote des budgets, taux d'imposition, subventions aux associations, PLUi,...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2021

Compétence "mobilité", convention "Petites villes de demain",...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 5 février 2021

Demandes de subventions, prise en charge de dépenses d'investissement avant le vote du budget,...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 28 décembre 2020

Assurance risques statutaires, règlement intérieur du Conseil Municipal,...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 4 novembre 2020

Décisions modificatives
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