Vous retrouverez sur cette page tous les procès-verbaux de conseil municipal.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2026
Indemnités du maire et des adjoints, délégations du conseil municipal au maire, composition des commissions,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Election du maire, nombre d'adjoints, élection des adjoints
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 février 2026
Demande de subvention animation DOCOB, admission en non-valeur,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2025
Décisions modificatives, demandes de subventions,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
Création d'un poste d'attaché, recrutement d'agent recenseurs, subvention au CCAS,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2025
Comptes administratifs, comptes de gestion,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2025
Vote des taux de fiscalité, vote des budgets,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 janvier 2025
Prise en charge de dépenses d'investissement avant le vote du budget, redevance performance assainissement,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
Demandes de subventions, décision modificative,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2024
Décision modificative, contrat d'assurance statutaire, service médecine préventive,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2024
Comptes administratifs, comptes de gestion,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 mai 2024
Demande de subvention, compte administratif, compte de gestion,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 mai 2024
Le quorum n'étant pas atteint, la réunion de conseil municipal n'a pas pu se tenir et est reportée à une date ultérieure
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2024
Taux d'imposition, tarifs de l'assainissement, vote du budget,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2024
Achat d'un local commercial, ZAENR, USEDA EP233,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 décembre 2023
Demandes de subventions, USEDA,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2023
Subvention associations, demandes de subventions pour des travaux, participation FSL,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2023
Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion, subvention Fonds vert, emplois,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2023
Vote des budgets, travaux USEDA, subvention Fonds vert,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2023
Taux d'imposition, tarifs assainissement, tarifs locations de salles,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 février 2023
Appel à manifestation d'intérêt auprès de la Région, acquisition de parcelles,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022
Demande de subventions, décisions modificatives,...
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2022
Réhabilitation d'un logement, achat d'un local commercial, Maison France Services, noms de rues,...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2022
Vote des comptes administratifs, comptes de gestion, maîtrise d'oeuvre station d'épuration,...
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