Publié le 6 novembre 2026
Le prochain conseil municipal aura lieu le 16 novembre 2026.
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 16 novembre 2026 à 20h00 Salle du Conseil Municipal.
A l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 21/09/2026
- Demande de subvention auprès de l’Etat – Construction d’une halle des sports
- Demande de subvention auprès de la Région – Construction d’une halle des sports
- Demande de subvention auprès du Département – Construction d’une halle des sports
- Achat parcelle AD249
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2027 – Budget commune
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2027 – Budget assainissement
- Redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour 2027
- Extinction de créance – Budget assainissement
- Décision modificative – Budget assainissement
- Amortissements – Budget assainissement
- Amortissements à régulariser – Budget assainissement
- Fonds de Solidarité pour le Logement 2026
- Devis USEDA – Rénovation de poteaux HS rue des Ecoles
- Devis USEDA – Rénovation d’un mât accidenté place Bailly
- Devis USEDA – Fourniture et pose de 5 prises illuminations
- Règlement intérieur
- Ratios d’avancement de grade
- Autorisations spéciales d’absences
- Candidature de la Commune comme structure porteuse de la ZPS et de la ZSC des Marais de la Souche et candidature à la présidence de la structure porteuse