Le prochain conseil municipal aura lieu le 2 avril 2024

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 2 avril 2024 à 20h00 Salle du Conseil Municipal.

A l'ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du 26/01/2024
  • Taux d’imposition des taxes directes locales
  • Tarifs de l’assainissement
  • Subventions aux associations
  • Affectation du résultat 2023 – Budget Commune
  • Régime des provisions budgétaires – Budget Commune
  • Autorisation de virements de crédits de chapitre à chapitre – Budget Commune
  • Vote du budget primitif Commune 2024
  • Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Assainissement
  • Vote du budget primitif Assainissement 2024
  • Attribution de compensation 2024
  • Indemnité pour le gardiennage des églises communales 2024
  • Répartition du produit des concessions du cimetière entre la Commune et le CCAS
  • Demande de subvention animation DOCOB Marais de la Souche 2024
  • Convention-cadre d’Opération de Revitalisation du Territoire
  • USEDA – Rénovation de 3 bornes EP cassées
  • Convention d’utilisation de parcelles communales