Le prochain conseil municipal aura lieu le 2 avril 2024
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 2 avril 2024 à 20h00 Salle du Conseil Municipal.
A l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 26/01/2024
- Taux d’imposition des taxes directes locales
- Tarifs de l’assainissement
- Subventions aux associations
- Affectation du résultat 2023 – Budget Commune
- Régime des provisions budgétaires – Budget Commune
- Autorisation de virements de crédits de chapitre à chapitre – Budget Commune
- Vote du budget primitif Commune 2024
- Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Assainissement
- Vote du budget primitif Assainissement 2024
- Attribution de compensation 2024
- Indemnité pour le gardiennage des églises communales 2024
- Répartition du produit des concessions du cimetière entre la Commune et le CCAS
- Demande de subvention animation DOCOB Marais de la Souche 2024
- Convention-cadre d’Opération de Revitalisation du Territoire
- USEDA – Rénovation de 3 bornes EP cassées
- Convention d’utilisation de parcelles communales